ASSEMBLÉE GÉNÉRALE: l'Assemblée Générale de l'Association aura lieu le samedi 20 avril 2013 à SAINT-JEAN-DE-LUZ. (21/03/2013)

COMPTE RENDU DE COMMISSION: réunion de la Commission Départementale de Présence Postale Territoriale du 25 février 2013  (14/03/2013)

Fichier : CR réunion CDPPT 250213.pdf

SALON DES ÉLUS LOCAUX D'AQUITAINE ÉDITION 2013:  Le Salon des Élus Locaux d'Aquitaine se déroulera du 25 au 26 avril 2013 au Palais des Congrès de Bordeaux. L'Association des Maires des Pyrénées-Atlantiques, coorganisatrice du salon, sera présente sur le stand mutualisé des Associations Départementales de la Région Aquitaine. Le salon sera inauguré le 25 avril à 11 heures par Monsieur Jean-Pierre BEL, Président du Sénat.   Retrouvez-vous toute l'actualité du salon sur www.selaq.fr.  (12/03/2013)

INFORMATION: le Défenseur des Droits, autorité indépendante inscrite dans la Constitution, dispose sur l'ensemble du territoire de délégués qui reçoivent le public, instruisent leurs réclamations et participent au règlement de leurs difficultés.  (22/02/2013)

Fichier : listedéléguésDéfenseurdesdroits.PDF Le réseau des délégués du Défenseur des Droits compte 450 bénévoles qui disposent d'une délégation leur permettant de traiter, dans la limite des possibilités de règlement amiable, les réclamations recevables en ce qui concerne les litiges avec les services publics, la lutte contre les discriminations et la défense des droits de l'enfant. Vous trouverez ci-dessus la liste des délégués du Défenseur des Droits pour le département des Pyrénées-Atlantiques, accessible également sur le site "defenseurdesdroits.fr".

CONGRÈS DES MAIRES: le 96ème Congrès des Maires et des Présidents de Communautés de France se déroulera du 19 au 21 novembre 2013, Porte de Versailles, à Paris.  (22/02/2013)

PRODUITS PHYTOSANITAIRES: réduction de leur utilisation dans les collectivités (31/01/2013)

Fichier : LettreEcophyto.pdf Veuillez trouver ci-dessus un document édité par la FREDON Aquitaine et par la DRAAF Aquitaine.

COMMISSION DE PRÉSENCE POSTALE TERRITORIALE: Réunion du 3 décembre 2012 (17/01/2013)

Fichier : CR_reunion_3122012.pdf Veuillez trouver ci-joint le compte rendu de la réunion de la Commission de Présence Postale Territoriale du 3 décembre 2012.

DIFFUSION COURRIER: Communication de l'Association Béarnaise de Protection Animale. (17/12/2012)

Fichier : Courrier Association Béarnaise de Protection Animale.PDF

DIFFUSION COURRIER: Communication des familles des otages français détenus dans le Nord Mali. (17/12/2012)

Fichier : Lettre des familles des otages détenus dans le Nord Mali.PDF

LA NOUVELLE ODYSSÉE DE LA BOUDEUSE:    (02/05/2012)

L’Association des maires de France a souhaité être partenaire de la nouvelle Odyssée de la Boudeuse, ce célèbre trois-mâts d’exploration, qui redevient navire-école à l’occasion d’un exceptionnel programme jeunesse de huit mois et huit étapes, autour de l’Amérique latine. Cette « Nouvelle Odyssée » propose d’emmener au bout de la Terre, de Dakar à l’Amazone, en passant par le Cap Horn, l’Ile de Pâques, les Galápagos ou les Bermudes…, « 128 jeunes ambassadeurs des communes de France », d’octobre 2012 à mai 2013. Ces jeunes vivront une expérience humaine d’une rare intensité qui mêle le goût de l’aventure au sens des responsabilités, la découverte du monde à l’esprit civique, la volonté de l’entreprise individuelle à la solidarité de l’effort collectif. Il est proposé que chaque mois, quatre communes envoient une équipe de quatre jeunes de 18 à 25 ans sur La Boudeuse. Ces équipes se relaieront pendant 8 mois et, au total, 128 jeunes participeront à ce périple. 32 communes seulement pourront participer à cette opération. Le dossier, ci-joint, vous donne toutes les modalités de participation et de financement. Vidéo de présentation de la nouvelle odyssée : www.mission.terre-ocean.org Lien pour télécharger le dossier de présentation : http://www.amf.asso.fr/document/fichier.asp?FTP=AMF_11171TELECHARGER_LE_DOSSIER..pdf&ID_DOC=11171&DOT_N_ID=49  Informations également disponibles sur le site de l'AMF à l'adresse suivante : http://www.amf.asso.fr/document/pages.asp?GRT_N_ID=0&RUBRIQUE=33&DOC_N_ID=11171&MENU=2

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE:  Veuillez trouver ci-dessous quelques photographies de l'Assemblée Générale de notre Association qui s'est tenue le 10 mars dernier à ARTIX.  (19/03/2012)

RECENSEMENT DES DÉFIBRILLATEURS:  L'Association des Gardes du Coeur se propose d'accompagner les communes dans le choix du matériel, du lieu le plus adapté à son installation et sa signalisation, ainsi que sur la sensibilisation aux gestes de secours. En parallèle, les Gardes du coeur ont décidé de géo-référencer tous les défibrillateurs présents en Béarn et Pays basque.  La base de données ainsi créée permettra d’aiguiller toute personne ayant appelé les services de secours vers le défibrillateur le plus proche en cas d’accident cardiaque. Les communes équipées d'un défibrillateur peuvent le déclarer dès maintenant sur le site : http://www.undaepourlavie.fr/signaler-un-deadsa/ Pour tout renseignement, vous pouvez les contacter à : lesgardesducoeur@gmail.com   (10/01/2012)

SACEM : NOUVEAU FORFAIT ANNUEL OPTIONNEL -2000 HAB:  Depuis 1956, un protocole d’accord signé entre l’AMF et la SACEM permet aux communes adhérentes à l’AMF de bénéficier de conditions tarifaires avantageuses pour le paiement des droits d’auteur destinés à rémunérer les auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Ce protocole a été revu en 1986, puis étendu, par avenant, aux fêtes à caractère social en 1991, aux bibliothèques et médiathèques en 2005 et enfin aux EPCI en 2005. Ces ajouts successifs ont rendus plus complexe la lecture du protocole comme le calcul et le paiement des droits d’auteurs. L’AMF et la SACEM ont donc décidé de les clarifier et de les simplifier. La première étape de cette renégociation a porté sur les communes de moins de 2 000 habitants, pour lesquelles un nouvel accord a été conclu le 5 octobre 2011, en présence du ministre de la Culture. Cet accord propose aux communes qui le souhaitent de souscrire, à compter du 1er janvier 2012, une formule forfaitaire annuelle leur permettant de s’acquitter des droits d’auteur pour un nombre limité de manifestations utilisant de la musique vivante et/ou enregistrée et de simplifier le régime de déclaration. Deux types de forfaits sont proposés : La formule de base couvre deux évènements annuels : une manifestation sans recettes organisée lors de la fête de la commune ou de la fête nationale (bal, spectacle, concert, repas en musique…), dès lors que le budget des dépenses est inférieur à 1 500 € TTC, et une manifestation avec fond sonore musical de type cérémonie annuelle des v½ux, pot d’accueil, vernissage, exposition…. La formule multi-séances ajoute à ces deux manifestations une séance à caractère social organisée par la commune ou le CCAS de type arbre de Noël offert aux enfants, repas en musique offert aux anciens ou une séance de concert, sans recettes, organisée dans le cadre de la fête de la musique et relève à 2 000 € TTC le plafond du budget des dépenses.   Vous trouverez ci-dessous le lien de la plaquette d'information :   http://www.amf.asso.fr/document/fichier.asp?FTP=AMF_10819_PLAQUETTE_D_INFORMATION.pdf&ID_DOC=10819&DOT_N_ID=7    (06/01/2012)

REMBOURSEMENT DES FRAIS Veuillez trouver ci dessous un état de frais vierge pour les élus représentant l'Association des Maires des Pyrénées-Atlantiques aux différentes commissions.  (31/10/2011)

Fichier : Etat_frais_deplact_ADM.pdf