L'Association des Gardes du Coeur se propose d'accompagner les communes dans le choix du matériel, du lieu le plus adapté à son installation et sa signalisation, ainsi que sur la sensibilisation aux gestes de secours.

En parallèle, les Gardes du coeur ont décidé de géo-référencer tous les défibrillateurs présents en Béarn et Pays basque.  La base de données ainsi créée permettra d’aiguiller toute personne ayant appelé les services de secours vers le défibrillateur le plus proche en cas d’accident cardiaque.

Les 17 et 18 février 2012 va se tenir à Bordeaux le Salon des Elus Locaux d'Aquitaine organisé par l'Association des Maires de Gironde (en partenariat avec les autres associations départementales d'Aquitaine dont la nôtre).

Depuis 1956, un protocole d’accord signé entre l’AMF et la SACEM permet aux communes adhérentes à l’AMF de bénéficier de conditions tarifaires avantageuses pour le paiement des droits d’auteur destinés à rémunérer les auteurs, compositeurs et éditeurs de musique.

Ce protocole a été revu en 1986, puis étendu, par avenant, aux fêtes à caractère social en 1991, aux bibliothèques et médiathèques en 2005 et enfin aux EPCI en 2005. Ces ajouts successifs ont rendus plus complexe la lecture du protocole comme le calcul et le paiement des droits d’auteurs. L’AMF et la SACEM ont donc décidé de les clarifier et de les simplifier.

La première étape de cette renégociation a porté sur les communes de moins de 2 000 habitants, pour lesquelles un nouvel accord a été conclu le 5 octobre 2011, en présence du ministre de la Culture. Cet accord propose aux communes qui le souhaitent de souscrire, à compter du 1er janvier 2012, une formule forfaitaire annuelle leur permettant de s’acquitter des droits d’auteur pour un nombre limité de manifestations utilisant de la musique vivante et/ou enregistrée et de simplifier le régime de déclaration.

Deux types de forfaits sont proposés :

La formule de base couvre deux évènements annuels : une manifestation sans recettes organisée lors de la fête de la commune ou de la fête nationale (bal, spectacle, concert, repas en musique…), dès lors que le budget des dépenses est inférieur à 1 500 € TTC, et une manifestation avec fond sonore musical de type cérémonie annuelle des v½ux, pot d’accueil, vernissage, exposition….

La formule multi-séances ajoute à ces deux manifestations une séance à caractère social organisée par la commune ou le CCAS de type arbre de Noël offert aux enfants, repas en musique offert aux anciens ou une séance de concert, sans recettes, organisée dans le cadre de la fête de la musique et relève à 2 000 € TTC le plafond du budget des dépenses.

Vous trouverez ci-dessous le lien de la plaquette d'information :

Comme suite à l'avis de recherche envoyé à l'ensemble des communes de notre département le 19 décembre dernier, veuillez trouver ci-dessous le message de Madame l'Adjointe au Maire de FRANS nous informant du décès de la personne recherchée.

Bonjour,

Il y a quelques semaines, nous avions sollicité votre aide pour la recherche d’Alexis.

Malheureusement, et avec la plus grande tristesse, nous avons appris, il y a quelques jours, son décès.

Nous vous remercions pour votre implication.

Cordialement

Michèle Nuguet

Adjoint

Le 6e Forum mondial de l’eau se tiendra cette année à Marseille, du 12 au 17 mars 2012.

Veuillez trouver ci-dessous un lien vers le site internet de l'Association des Maires de France relatif au lancement du prix de la ville eurocitoyenne.

REMBOURSEMENT DES FRAIS

Veuillez trouver ci dessous un état de frais vierge pour les élus représentant l'Association des Maires des Pyrénées-Atlantiques aux différentes commissions.

Veuillez trouver en pièce-jointe une note sur les noms de domaine des communes en .fr. transmise par l'AMF.

Elle appelle l’attention des maires sur les nouvelles dispositions qui vont entrer en vigueur le 1^er juillet 2011, et qui vont conduire à un régime moins protecteur pour les communes, ces dernières ne bénéficiant plus de l’usage exclusif de leur nom géographique.